Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNSET
UNITED ARTISTS MUSIC AND RECORDS GROUP, INC.

Numéro de dépôt :
1001691
Date de dépôt :
10/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SUNSET

Déposée le 10 novembre 1976 par UNITED ARTISTS MUSIC AND RECORDS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUNSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNITED ARTISTS MUSIC AND RECORDS GROUP, INC. domicilié(e) Société américaine - 6920 Sunset Boulevard, LOS ANGELES, Californie 90028 (E.U.A.) - États-Unis.

La marque SUNSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SUNSET est expirée depuis le 10 novembre 1986.

UNITED ARTISTS MUSIC AND RECORDS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTY , BLUE NOTE , LIBERTY , UNITED ARTISTS UA


UNITED ARTISTS MUSIC AND RECORDS GROUP, INC. - Société américaine - 6920 Sunset Boulevard, LOS ANGELES, Californie 90028 (E.U.A.) - États-Unis


Inscription - Changement de dénomination n°123668 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003

Inscription - Transmission de propriété n°123669 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°123667 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°117261 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°107000 - Publication au BOPI

Appareils et agents d'enregistrement et de reproduction du son, disques pour phonographes, enregistrements magnétiques, rubans d'enregistrements magnétiques et cassettes pour enregistrements magnétiques.